Parmi les fonctions de Tunisie Clearing, en tant que dépositaire central des titres, nous trouvons la gestion centralisée des registres des propriétaires pour le compte des autres teneurs de registres. Ces registres sont mis à jour quotidiennement à travers les Fichiers de gestion des opérations, envoyés par les intermédiaires à travers une plateforme spécialisée.
Les actionnaires connaissent bien ce type de document, dans lequel ils signent lors des Assemblées générales annuelles des entreprises pour que leurs titres soient comptés dans le quorum.
Le délai de mise à jour de ce fichier était de «J+5». Il passera désormais à «J+3» après l’upgrade technique des services de Tunisie Clearing. Cela a été facilité par le raccourcissement du délai de règlement/livraison de «J+3» à «J+2». La longue chaîne, qui se met effectivement en marche lors d’une opération, mobilisant un broker, un dépositaire et un conservateur afin de livrer le titre et de s’assurer de son règlement par celui qui a émis l’ordre et de son inscription sur le bon registre, est totalement modernisée.
Pour préparer ce passage, une plateforme de test sera mise à la disposition des participants à partir du lundi 18 septembre 2023 pour compléter les tests des registres des propriétaires. Cette procédure permet de vérifier si le comportement du nouveau système correspond bien à ce qui est attendu. Les intermédiaires seront aussi plus rodés à utiliser la plateforme et reporteront les possibles bugs de fonctionnement.
Au-delà de l’amélioration des services rendus aux intermédiaires locaux, l’harmonisation des délais avec ceux appliqués sur les autres places financières aura des retombées positives pour les opérations transfrontalières. C’est une étape clé pour rendre le marché plus attractif pour les investisseurs étrangers.
