Pas de résultat
Voir tous les résultats
Managers
  • Business
  • Eco
  • Executives
  • Banking
  • Startups
  • Biz’art & Cult
  • Vidéo
  • Podcast
  • Our Events
    • Femmes Entrepreneurs Tunisie
    • Africa Means Business
  • Packs TRE
  • Inscrivez-vous
Managers
  • Business
  • Eco
  • Executives
  • Banking
  • Startups
  • Biz’art & Cult
  • Vidéo
  • Podcast
  • Our Events
    • Femmes Entrepreneurs Tunisie
    • Africa Means Business
  • Packs TRE
  • Inscrivez-vous
Managers
Pas de résultat
Voir tous les résultats

L’impôt forfaitaire a rapporté 100 MTND en 2022

26 novembre 2022
Dans Business

Parmi les réformes les plus demandées pour rectifier le tir en matière fiscale, il y a le traitement du sujet du régime forfaitaire. Ce système permet à ceux qui réalisent des petits chiffres d’affaires de bénéficier d’une fiscalité allégée, en un montant fixé d’avance qui les libère de toute obligation future.

Mais ce que nous observons en réalité c’est que la majorité écrasante des petits business réalisent l’essentiel de leurs ventes hors circuit, en cash. Ils s’approvisionnent auprès des fournisseurs qui n’utilisent que du cash dans leurs transactions pour effacer toute traçabilité et échapper à toute vérification. La capacité des contrôleurs de l’administration est limitée car ils manquent de preuves. Ils ne peuvent que faire des estimations basées sur des acquisitions de biens ou sur la qualité de vie des bénéficiaires de ce régime. Le meilleur exemple est les vendeurs de fruits secs qui réalisent des gains significatifs sans rien payer.

Durant de longues années, les recettes fiscales générées par les forfaitaires sont restées figées, ne dépassant pas le seuil de 56 MTND. En 2022, le montant a atteint 100 MTND, une nette amélioration par rapport aux exercices antérieurs. Il y a donc un grand travail dans ce chantier car cette hausse de revenus est concomitante avec la baisse du nombre des bénéficiaires de ce régime. L’administration n’offre plus de cadeaux à ce niveau et tente d’être plus stricte lors de l’octroi de nouvelles patentes.

Récemment, il y a eu l’exclusion de certaines activités de ce régime dès janvier 2023. Dans la liste, nous trouvons les huileries et mise en bouteille de l’huile d’olive, la menuiserie aluminium, le commerce des véhicules de transport d’occasion, la vente des fruits secs, la vente de viandes rouges et dérivés, la vente de pâtisserie et de glace, les superettes, les kiosques et revente de carburant, les cafés et les buvettes, la mécanique générale, la tôlerie, peinture et électricité automobiles. Nous ne disposons pas du nombre des entreprises opérant dans ces secteurs, mais nous partageons tous l’avis qu’il s’agit bien d’activités qui dégagent de grandes marges sur un chiffre d’affaires respectable.

Il faudra donc s’attendre à un nouveau bond dans les recettes fiscales du régime forfaitaire en 2023. C’est un nouveau pas vers l’équité fiscale, mais il faudra bien penser à alléger le fardeau sur les entreprises qui emploient et qui investissent.

Tags: impôt tunisieRecettes FiscalesRégime forfaitaire
Bassem Ennaifar

Bassem Ennaifar

RelatedArticles

Distribution de dividendes : le monde progresse, mais la Tunisie reste prudente
Business

Distribution de dividendes : le monde progresse, mais la Tunisie reste prudente

22 mai 2025
Indice de la production industrielle: -3,6% en décembre 2024, d’après l’ITCEQ
Business

Indice de la production industrielle: -3,6% en décembre 2024, d’après l’ITCEQ

22 mai 2025
BYD démarre son roadshow national en Tunisie
Business

BYD démarre son roadshow national en Tunisie

22 mai 2025

Les plus lus

  • Les crédits bancaires professionnels ont augmenté de 2 494 MTND au premier semestre 2024

    Recrutement à la Banque Centrale de Tunisie : 116 postes ouverts

    0 partages
    Partage 0 Tweet 0
  • Ces 5 pays ont le SMIC le plus élevé au monde

    0 partages
    Partage 0 Tweet 0
  • La Tunisie lance une nouvelle étape pour renforcer la compétitivité de ses PME à l’export

    0 partages
    Partage 0 Tweet 0
  • Tunisie: boom des exportations d’huile d’olive, mais le revenu s’évapore

    0 partages
    Partage 0 Tweet 0
  • BYD démarre son roadshow national en Tunisie

    0 partages
    Partage 0 Tweet 0
  • Distribution de dividendes : le monde progresse, mais la Tunisie reste prudente

    0 partages
    Partage 0 Tweet 0
Rahma Segni nommée aux 100 Leading Investors in Africa Awards 2025

Rahma Segni nommée aux 100 Leading Investors in Africa Awards 2025

21 mai 2025
La SITS ne distribuera pas de dividende, mais le titre a du potentiel

La SITS ne distribuera pas de dividende, mais le titre a du potentiel

21 mai 2025
L’ARP adopte la loi encadrant les contrats de travail et interdisant la sous-traitance

L’ARP adopte la loi encadrant les contrats de travail et interdisant la sous-traitance

21 mai 2025
Compartiment des dettes à la Bourse de Tunis: les chiffres

Tunindex20: 62% du revenu global généré au premier trimestre 2025

20 mai 2025
Qualcomm Make In Africa: Pixii Motors parmi 3 startups tunisiennes lauréates de l’édition 2025

Qualcomm Make In Africa: Pixii Motors parmi 3 startups tunisiennes lauréates de l’édition 2025

20 mai 2025
Les femmes tunisiennes ont déclaré 858 projets industriels en 2024

Les femmes tunisiennes ont déclaré 858 projets industriels en 2024

20 mai 2025

Suivez-Nous

L’essentiel de l’actu Business dans votre boîte e-mail

Managers

Managers est un média qui publie un magazine mensuel et un site Web destinés aux entrepreneurs et aux dirigeants d’entreprises pour les informer et les accompagner dans leur progression de carrière

Catégories

  • Banking
  • Biz’art & Cult
  • Business
  • Eco
  • Entreprise
  • Executives
  • Managers
  • Startups
  • Vidéo
  • Podcast
  • Les banques tunisiennes

Abonnez-vous

Facebook Twitter Instagram LinkedIn
  • Qui Sommes Nous

Copyright © , Managers

Pas de résultat
Voir tous les résultats
  • Business
  • Eco
  • Executives
  • Banking
  • Startups
  • Biz’art & Cult
  • Vidéo
  • Podcast
  • Our Events
    • Femmes Entrepreneurs Tunisie
    • Africa Means Business
  • Packs TRE
  • Inscrivez-vous

Copyright © , Managers

Share This
  • Facebook
  • Twitter
  • Gmail
  • LinkedIn