Le Conseil du marché financier (CMF) a récemment mis à disposition un guide exhaustif pour éclaircir le fonctionnement et les spécificités des fonds d’investissement spécialisés (FIS). Bien que ces instruments aient été introduits en 2019, leur adoption reste modeste. Ce guide a pour objectif de dynamiser leur essor en fournissant des explications approfondies.
Pour qui ce guide est-il destiné?
- Les sociétés de gestion d’actifs
- Les banques dépositaires
- Les responsables de la conformité et du contrôle interne
- Toute personne impliquée dans la rédaction de documents juridiques
Le guide sur les fonds d’investissement spécialisés offre un cadre proactif aux acteurs du marché, dans le but d’exploiter pleinement le potentiel de ces instruments financiers spécifiques. Il est essentiel de saisir les éléments clés pour naviguer efficacement dans cet environnement.
Synthèse du guide
Bien que non juridique, le guide éclaire les aspects fondamentaux des FIS. Il souligne que ces fonds sont destinés aux investisseurs avertis et aux dirigeants de sociétés de gestion. Malgré leur introduction en 2019, seulement quatre FIS ont été agréés en Tunisie jusqu’en 2023. L’objectif du guide est de fournir des informations détaillées sur les FIS, de favoriser leur développement et de clarifier les procédures opérationnelles spécifiques.
Principaux points à retenir
Objectif défini: le guide cherche à établir un cadre proactif pour les acteurs du marché en fournissant des informations essentielles sur les FIS. Son but est de stimuler leur croissance en Tunisie et de maximiser leur potentiel.
Diversité d’investissement: les FIS offrent une palette variée d’options d’investissement, incluant des actions ordinaires, des titres participatifs, des obligations convertibles et d’autres instruments financiers. Ils peuvent investir dans divers secteurs et zones géographiques, offrant ainsi une gamme étendue d’opportunités.
Gouvernance structurée: le guide détaille la gouvernance des FIS, notamment la création de comités consultatifs ou d’investissement. Il précise les rôles de ces comités, les modalités de sélection de leurs membres, leur rémunération et les processus de prise de décision.
Conformité cruciale: le guide met l’accent sur l’importance du respect des lois et règlements en vigueur. Il rappelle aux acteurs du marché l’obligation de se conformer au cadre réglementaire existant pour les FIS, garantissant ainsi la légalité de leurs opérations.
Ce guide aspire à éduquer et à informer les acteurs du marché sur les FIS tout en soulignant l’importance de l’adhésion aux réglementations en place pour favoriser un environnement d’investissement sûr et prospère en Tunisie.
