Une douane fonctionnelle et efficace est vitale pour une économie nationale équilibrée et attractive pour les investisseurs, qu’ils soient étrangers ou nationaux. Près de 50% de l’économie tunisienne est dominée par le secteur informel qui, pour sa part, est basé sur la contrebande et la contrefaçon. La lutte contre ces deux fléaux constitue l’une des principales tâches de la douane. Consciente de ce rôle vital, la direction générale de la Douane a organisé, mardi 1er octobre 2019 à Tunis, un séminaire opérationnel d’analyse des risques, portant, notamment, sur la lutte contre la contrebande et la contrefaçon de tabac.

Pour 2020, il faut renforcer le capital humain

Le recours aux équipements sophistiqués pour assurer le contrôle des marchandises a permis à la Douane tunisienne d’intercepter plusieurs opérations de contrebande  alors que le manque de moyens matériels constitue l’un des principaux casse-tête de la direction générale de la Douane. Peut-on s’attendre à une augmentation du budget attribué à la Douane au titre de l’année 2020 ? “Nous travaillons avec les moyens du bord. Les moyens disponibles ne sont pas suffisants”, a concédé le Commandant Haythem Zned, porte-parole de la Douane, dans une déclaration pour Le Manager.

Pour 2020, l’accent doit être mis sur les recrutements. De fait, l’effectif de la Douane n’a pas été renforcé depuis 2014 selon le porte-parole. “Nous devons convaincre le ministère des Finances et le gouvernement dans ce sens. Le capital humain est, en effet, primordial. En le renforçant, nous pourrons mieux lutter contre la contrebande et la contrefaçon”, a-t-il dit.

Une douane efficace, poursuit-il, rendra l’économie nationale attractive pour les investisseurs. “En débarquant en Tunisie, un investisseur étranger saura que sa marque ne subira pas la contrefaçon. Il doit également savoir que les circuits de distribution sont sécurisés, étant donné que tous les moyens sont déployés pour assurer l’acheminement des marchandises du port jusqu’à l’usine, d’autant plus que nous disposons d’une main-d’oeuvre qualifiée sur le plan technique”, a encore expliqué le porte-parole.

L’artisanat et la culture sont aussi menacés par la contrebande et la contrefaçon

Autre problématique exposée par Haythem Zned et qui impacte l’économie tunisienne : la contrefaçon des produits artisanaux. Il a rappelé que l’importation des produits artisanaux est illégale. Toutefois, la lutte contre ce fléau ne relève pas uniquement du travail de la Douane, mais également du ministère du Tourisme et de l’Artisanat et de celui de la Culture. Les deux départements, selon le porte-parole de la Douane, doivent sensibiliser les citoyens tunisiens afin de les inciter à acheter des produits tunisiens. Ils doivent, aussi, former les douaniers pour que ces derniers soient capables d’identifier les produits artisanaux contrefaits.

Ces éléments sont aussi valables pour les produits culturels. Sur ce plan, une coordination doit être mise  en place entre la Douane et les autorités compétentes concernées. Et là encore, les douaniers doivent être formés afin de pouvoir faire la différence entre la contrefaçon et les produits originaux.

Contrebande : 176 MDT de produits ont été saisis

Par l’organisation de ce séminaire, le message de la Douane est clair : rassurer non seulement les citoyens, mais aussi les investisseurs nationaux et étrangers, actifs dans les activités d’import/export. C’était, également, l’occasion d’aborder la nouvelle stratégie de l’institution qui s’étale de 2018 à 2024. Celle-ci est principalement axée sur la lutte contre la contrefaçon et contre la contrebande selon le porte-parole de la Douane.

Au niveau des saisies et de la contrebande, la Douane n’a connu aucun répit durant le premier semestre de 2019. La valeur des marchandises saisies a augmenté de 17 points durant les 6 premiers mois de 2019 par rapport à la même période en 2018. Le tout pour une valeur de 176 millions de dinars.

Dans ce contexte, un total de 27 millions de paquets de cigarettes ont été saisis durant les 8 premiers mois de 2018. Ces produits constituent non seulement un danger pour la santé, mais également pour l’économie. De fait, ils constituent un manque à gagner non négligeable sur le plan fiscal.

Outre les cigarettes, la contrebande et la contrefaçon touchent également les médicaments, et là encore, le danger est considérable pour l’industrie pharmaceutique tunisienne et la santé publique. Les médicaments saisis sont aussitôt transmis aux autorités compétentes selon le porte-parole de la Douane. Idem pour d’autres types de produits. “S’ils sont réutilisables et s’ils sont conformes aux normes de qualité en vigueur, les produits de contrebande saisis [hors médicaments et cigarettes] seront revendus aux enchères. Les autres seront tous détruits”, a-t-il encore précisé.

Renforcer les moyens matériels et humains

Le séminaire de la Douane sur la contrefaçon et la contrebande va donc durer 2 jours. 2 journées durant lesquelles les cadres de la Douane seront assis autour d’une même table avec les opérateurs économiques et des experts. Une telle rencontre permettra à la Douane de mieux identifier les besoins des acteurs économiques en vue d’élaborer les solutions nécessaires pour les protéger de la contrebande et de la contrefaçon. L’Etat tunisien, dans ce même contexte, doit prendre conscience de la nécessité de renforcer les moyens matériels et humains de la Douane, comme l’a souligné le porte-parole de cette dernière. Reste à savoir ce que la loi de finances 2020 va prévoir sur ce plan.

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La contrefaçon (l’imitation des produits) est un phénomène qui s’est propagé à toute allure chez 77% des Tunisiens (dont 60% du centre-ouest du pays), d’après une enquête rendue publique hier, 4 juin 2018, par l’Institut national de la consommation (INC). Cette enquête, notons-le, a été réalisée sur un échantillon de 2016 consommateurs âgés de plus de 20 ans.

La propagation de ce phénomène est due aux faibles revenus et à la dégradation du pouvoir d’achat. 8.4% des personnes interrogées pensent que ces produits constituent un refuge pour les personnes à revenu limité.

Les personnes sondées ont dévoilé qu’elles s’orientent, en effet, vers les produits contrefaits du secteur cuir et chaussures et du matériel informatique (19%), de l’habillement (23%), des parfums et produits cosmétiques (28%) et de l’électroménager (36%).

Bien qu’elle soit une préférence chez les Tunisiens, cette tendance a un taux de risque élevé. En se basant sur les résultats de l’étude, ce fléau fait même des ravages sur la santé. Il évoque, en sus, des risques sur le budget de l’Etat et des dangers sur l’environnement. Il est également à l’origine d’autres problèmes tels que les pièges des vendeurs. Ceci est affirmé par 55% des personnes interrogées. Cependant, uniquement 18.9% des personnes questionnées ont exprimé leur regret d’avoir eu recours à ce secteur. Plus saisissant encore, 3.4% des consommateurs ne portent pas plainte suite à des escroqueries dont ils ont fait l’objet.

Se pose alors la question : comment peut-on y remédier ?

Les recommandations de l’étude concernent notamment la création d’une agence nationale spécialisée dans la lutte contre la contrefaçon, ainsi que le renforcement de l’assistance technique des consommateurs, tout en impliquant la société civile, les structures et les organisations professionnelles.

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